Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PUISSANCE 3 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
92439691
Date de dépôt :
06/10/1992
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
06/10/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUISSANCE 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PUISSANCE 3 domicilié(e) Résidence les Amiraux, 50400 GRANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 033 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DELAUNEY PUISSANCE 3 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439691.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 2002.

PUISSANCE 3 a également déposé les autres marques suivantes : PUISSANCE 3 , LA VIANDE TENDRE, TRES TENDRE, TOUJOURS TENDRE , KOA LA VIE EN MEUBLES , IMATIQUE


PUISSANCE 3 (S.A.R.L.) - Résidence les Amiraux, 50400 GRANVILLE - France - SIREN 330033739


Michel DELAUNEY PUISSANCE 3 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Viandes et produits élaborés à base de viandes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.